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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARROT CHAILLAC
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CAP CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CAMARGUE
GARROT CHAILLAC, SA

Numéro de dépôt :
4090981
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2024
CAP CAMARGUE de GARROT CHAILLAC

Présentation de la marque CAP CAMARGUE

Déposée le 6 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) GARROT CHAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARROT CHAILLAC domicilié(e) LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 381 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARROT CHAILLAC, Mme HERBINGER ELIZABETH domicilié(e) LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France.

La marque CAP CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CAMARGUE est expirée depuis le 6 mai 2024.

GARROT CHAILLAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROLEST , HEAVYMAT , GARROT-CHAILLAC , CRISTALIA , EUROLEST , LES MONTILLES DE CAPETTE


GARROT CHAILLAC, SA - LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France - SIREN 310381811


GARROT CHAILLAC, Mme HERBINGER ELIZABETH - LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.